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Mentions légales

Représentant légal : IMPERIAL PALACE SAS

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à l’adresse postale ci-dessous ou par mail :

Impérial Palace
Allée de l'Impérial, 74000 ANNECY
info@imperialpalace.fr

Le site Internet est développé et hébergé par :

BOONDOOA Créations

3 Avenue du Pré-Félin
74940 ANNECY LE VIEUX
Tél : 04 50 05 81 24
BOONDOOA Créations, agence internet annecy

Informations

  • Raison sociale : L’IMPERIAL PALACE SAS au capital de 1 764 630 € dont le siège social est Allée de l’Impérial, 74000 Annecy ci-après dénommé le « Impérial Palace, Centre de Congrès » et représenté par Philippe Gourgaud, Directeur Général Hôtel. Immatriculation au registre du Commerce et des Sociétés d’Annecy N° Siret 343 925 574 00018 Code APE 5610 A N° de TVA intracommunautaire FR 53 343 925 574 Immatriculation Opérateur de Voyage IM074150010 Licence d’entrepreneur de spectacles N° 1-10-64147
  • Toutes les données incluses dans ce site (textes, photographies, illustrations, icônes, animations, etc...) sont la propriété exclusive de la société Impérial Palace, Centre de Congrès, ou font l'objet d'une autorisation spécifique d'utilisation pour la société Impérial Palace, Centre de Congrès.
  • Les informations sur les services et leurs caractéristiques correspondent à une définition au moment de la mise en ligne ou des mises à jour des différentes pages du site ; elles ne sont données qu'à titre indicatif et ne peuvent être considérées comme contractuelles.
  • La société Impérial Palace, Centre de Congrès se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Si, malgré le soin apporté dans la réalisation de ce site Internet, vous pensez qu'il comporte une erreur, n'hésitez pas à nous contacter.
  • En accédant au site de Impérial Palace, Centre de Congrès, vous acceptez de vous conformer au code français de la propriété intellectuelle et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteur. C'est ainsi que vous vous interdisez de : télécharger, reproduire intégralement ou partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit les données ou les œuvres protégées par le droit d'auteur qui figure sur le site de Impérial Palace, Centre de Congrès sans autorisation écrite particulière et préalable du détenteur des droits d'auteur attachés à l'œuvre ou à la donnée reproduite. A l'exception de sites à destination des mineurs ou des sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site, sous la réserve qu'il s'agisse d'un lien vers la page d'accueil du Site et que ce lien ouvre le Site dans une nouvelle fenêtre de navigation laissant apparaître l'adresse www.centre-congres-annecy.com
  • Dans le cadre de certaines de nos rubriques, il peut vous être demandé de nous communiquer volontairement des informations à caractère personnel telles que vos nom, adresse et adresse e-mail. Ces informations sont nécessaires pour nous permettre de répondre à vos commentaires ou demandes de renseignements. Notez bien qu'il n'est pas dans notre intention de vous adresser spontanément des e-mails, c'est-à-dire sans que vous n'ayez sollicité une réponse de notre part.
  • Chaque visiteur de ce Site qui fournit des informations à la société Impérial Palace, Centre de Congrès consent à celle-ci l'intégralité des droits transférables relatifs à ces informations et l'autorise à en faire l'usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers. Enfin, ce Site a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, en application des dispositions de la loi française du 6 janvier 1978. Toute personne citée sur une page de ce Site peut exercer ses droits d'accès, de modification, de rectification ou de suppression des informations la concernant à l'adresse suivante : communication@imperialpalace.fr
  • Certaines photos ou événements présents sur le site sont susceptibles de faire apparaître des boissons alcoolisées. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

Litiges

En cas de litige entre le professionnel et le consommateur, ceux-ci s’efforceront de trouver une solution amiable.
En cas de réponse négative ou d’absence de réponse du service client de l'Impérial Palace dans un délai de 60 jours à compter de la saisine, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont relève le professionnel, à savoir l’Association des Médiateurs Européens (AME CONSO), dans un délai d’un an à compter de la réclamation écrite adressée au professionnel.

La saisie du médiateur de la consommation devra s’effectuer :
- soit en complétant le formulaire prévu à cet effet sur le site internet de l’AME CONSO : www.mediationconso-ame.com
soit par courrier adressé à l’AME CONSO, 11 Place Dauphine – 75001 PARIS

Crédits Photos

Les auteurs des photos présentes sur le site internet sont :

  • Fou d’Images www.foudimages.com
  • Ludovic Di Orio www.ludovicdiorio.com
  • Fred Durantet www.freddurantet.com
  • DgC Photography www.dgc-photography.com
  • Alexandre Janonato
  • Yan Gaetan Olivo http://www.yangaetanolivo.wixsite.com/rawsavoyard

Autres crédits photos :

  • Fotolia / Adobe
  • Unsplash
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